[b]
Fracture non déplacée des os propres du nez : 6 jours
Fracture déplacée des os propres du nez réduite chirurgicalement : 15 jours
Ulcération cornéenne : 5 à 6 jours
Contusion cervicale simple : 6 jours. Peut-être augmentée à 10 jours en cas de gêne persistante (entorse) : à évaluer en deux temps
Traumatisme crânien avec perte de connaissance brève non compliqué : 4 à 5 jours .
Fracture de côte : 10 à 15 jours
Ecchymose orbitaire non occlusive : 4 à 5 jours
Ecchymose orbitaire occlusive avec fracture orbitaire : 15 à 21 jours
Fracture de la mâchoire : au moins 15 jours . Si blocage bimaxillaire : ITT au moins égale à la durée du blocage (le plus souvent supérieur à 1 mois)
Fracture d’un membre : durée de l’ITT au moins égale à la durée de l’immobilisation (plâtre, attelle) : ex : fracture de jambe : au moins 45 jours ; fracture d’un membre supérieur : au moins 35 jours …(même raisonnement pour les entorses)
Fracture de phalange (non chirurgicale) : 15 jours
Fracture de « meta » (non chirurgicale) : 21 jours
Fracture du scaphoide : 60 à 90 jours
Points de suture : 1 point ? 1 jour : majoration selon la localisation : ITT majorée si siège au visage
Perforation tympanique : au moins 10 jours (à réévaluer à distance)
Lésions dentaires : le plus souvent , ITT inférieure à 8 jours
En cas d’hospitalisation, l’ITT est au moins égale à la durée de l’hospitalisation.
Etat de stress aigu : 2 à 4 jours . A réévaluer à distance ( après un délai de 10 à 15 jours) si persistance des troubles (insomnie, cauchemar, évitement, reviviscence…)
RÉFÉRENCES
O. Diamant-Berger, M Garnier, B Marc . Urgences médico-judiciaires . Les Guides de l’AP-HP. Edition 1995. Doin
P Chariot, F Questel. Urgences médico-judiciares dans Urgences médico-chirugicales de l’adulte. P Carli, B. Riou, C Télion . Arnette 2ème Edition 2005
J P Benais, M Garnier. Certificats et réquisitions aux urgences dans Urgences médico-chirurgicales de l’adulte. P Carli, B Riou, C Télion . Arnette 2 7me Edition 2005.
P Chariot, N Bourokba. L’incapacite totale de travail, le médecin et la victime. Med Leg Soc 2005, vol 5, No 1 et 2, p 26-27[/b]
Fracture non déplacée des os propres du nez : 6 jours
Fracture déplacée des os propres du nez réduite chirurgicalement : 15 jours
Ulcération cornéenne : 5 à 6 jours
Contusion cervicale simple : 6 jours. Peut-être augmentée à 10 jours en cas de gêne persistante (entorse) : à évaluer en deux temps
Traumatisme crânien avec perte de connaissance brève non compliqué : 4 à 5 jours .
Fracture de côte : 10 à 15 jours
Ecchymose orbitaire non occlusive : 4 à 5 jours
Ecchymose orbitaire occlusive avec fracture orbitaire : 15 à 21 jours
Fracture de la mâchoire : au moins 15 jours . Si blocage bimaxillaire : ITT au moins égale à la durée du blocage (le plus souvent supérieur à 1 mois)
Fracture d’un membre : durée de l’ITT au moins égale à la durée de l’immobilisation (plâtre, attelle) : ex : fracture de jambe : au moins 45 jours ; fracture d’un membre supérieur : au moins 35 jours …(même raisonnement pour les entorses)
Fracture de phalange (non chirurgicale) : 15 jours
Fracture de « meta » (non chirurgicale) : 21 jours
Fracture du scaphoide : 60 à 90 jours
Points de suture : 1 point ? 1 jour : majoration selon la localisation : ITT majorée si siège au visage
Perforation tympanique : au moins 10 jours (à réévaluer à distance)
Lésions dentaires : le plus souvent , ITT inférieure à 8 jours
En cas d’hospitalisation, l’ITT est au moins égale à la durée de l’hospitalisation.
Etat de stress aigu : 2 à 4 jours . A réévaluer à distance ( après un délai de 10 à 15 jours) si persistance des troubles (insomnie, cauchemar, évitement, reviviscence…)
RÉFÉRENCES
O. Diamant-Berger, M Garnier, B Marc . Urgences médico-judiciaires . Les Guides de l’AP-HP. Edition 1995. Doin
P Chariot, F Questel. Urgences médico-judiciares dans Urgences médico-chirugicales de l’adulte. P Carli, B. Riou, C Télion . Arnette 2ème Edition 2005
J P Benais, M Garnier. Certificats et réquisitions aux urgences dans Urgences médico-chirurgicales de l’adulte. P Carli, B Riou, C Télion . Arnette 2 7me Edition 2005.
P Chariot, N Bourokba. L’incapacite totale de travail, le médecin et la victime. Med Leg Soc 2005, vol 5, No 1 et 2, p 26-27[/b]

































